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Vincent Feltesse, rapporteur du projet de loi Fioraso nous ouvre son cœur et son cartable !
mercredi 15 mai 2013, par
Il est trop mignon…
Attention ! Changement de calendrier (au bas de cet article)
« Ce n’est pas une loi de rupture. J’assume autant une certaine continuité avec la loi LRU que les vrais clivages sur certains sujets. »
V. Feltesse à AEF le 15 mai.
652 amendements et 30 heures de TLP [1]
ne pas manquer non plus :
" Je ne sens pas un vent de fronde chez les socialistes sur le projet de loi ESR"
Article de C. Stromboni et S. Lecharbonnier dans Educpros, ici
Extrait : Après vos nombreuses auditions et rencontres, comment sentez-vous la communauté de l’enseignement supérieur et de la recherche ?
« La communauté me semble largement divisée. Entre les messages portés par les grandes écoles, les présidents d’université, les ingénieurs, les différents syndicats…
L’union s’opère uniquement sur la problématique budgétaire. Sur la recherche, un consensus se dégage autour d’une volonté d’un retour à une stratégie nationale de la recherche et de l’innovation. Je retiens aussi que le congrès de l’UNEF ne s’est pas mal passé. Les présidents d’université paraissent également satisfaits. [2] »
Dans mon cartable de rapporteur […il y a]
Mon petit cahier bleu
Lui aussi me suit partout depuis hier car désormais, je prends des notes ! Cela ne m’est jamais arrivé depuis la classe prépa mais je fais aujourd’hui une exception car écrire la loi, cela demande de l’organisation, de la réflexion, de laisser des traces, d’y revenir, de les retravailler. Une révolution pour moi qui suis d’avantage habitué aux mails et aux bouts de papier sitôt gribouillés sitôt perdus ou jetés.
Je coucherais peut-être même sur le papier mes futurs discours à la tribune… peut-être.
Le café
Incontournable pour jongler entre les séances dans l’hémicycle[…]
Comme je vous le disais hier, l’examen du projet de loi en séance publique a été avancé de deux semaines par rapport à notre hypothèse de travail de départ !
Même (bonne) raison que pour l’engagement de la procédure accélérée : nous voulons que la réforme entre en application dès la rentrée universitaire de septembre/octobre 2013.
Mais voilà qui bouleverse considérablement mon agenda puisque l’organisation du travail parlementaire préparatoire est défini en fonction de cette date :
- Semaine du 1er au 7 avril > auditions du rapporteur
- Semaine du 8 au 14 avril > auditions du rapporteur
- Semaine du 15 au 21 avril > rédaction du rapport législatif et de mes amendements en commission
- Semaine du 22 au 28 avril > examen du PL par la commission des ACE*
- Mardi 23 avril après les QAG : présentation de mon rapport et discussion générale
- Mardi 23 avril (soir) et Mercredi 24 avril (matin, après QAG et soir) : examen du texte et des amendements.
- Semaines du 29 avril au 12 mai > vacances parlementaires ?
- Semaine du 13 au 19 mai > examen du PL en séance publique
*Contrairement à Vincent Peillon lors de l’examen du projet de loi pour la refondation de l’école, Geneviève Fioraso sera a priori présente lors des débats en commission.
Changement de calendrier, deuxième !
La conférence des Présidents a arrêté ce matin [16 avril] un nouveau calendrier d’examen du projet de loi relatif à l’enseignement supérieur et la recherche.
Celui-ci est dorénavant inscrit à l’ordre du jour de la séance publique les
-*Mercredi 22 mai : séances de 15h (après les QAG) et 21h30 ;
-*Jeudi 23 mai : séances de 9h30, 15h et 21h30 ;
-*Vendredi 24 mai : séances de 9h30, 15h et 21h30 ;
(voir [3] le samedi 25 et le lundi 27 mai)
Le vote solennel du texte aura vraisemblablement lieu le mardi 28 mai (séance de 15h après les QAG).
La présentation de mon rapport devant la commission des Affaires culturelles et de l’éducation est donc reportée au mardi 14 mai à 17h. Elle sera suivi [4] de l’examen du texte et des amendements à partir de 21h30 puis le lendemain, mercredi 15 mai, à 16h30 et 21h30.
Date limite de dépôt des amendements : vendredi 10 mai à 17h.
La commission devrait également se réunir le mercredi 22 mai au matin pour examiner les amendements en séance publique au titre de l’article 88 du règlement.
Selon le SNESUP :
Le calendrier de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
est aussi modifié : le projet de loi est à l’ordre du jour des réunions des
14 et 15 mai. L’examen était initialement prévu les 23 et 24 avril.
De son côté, la commission des affaires économiques, saisie pour avis,
devrait examiner le texte le 17 avril. De même, l’examen pour avis de
l’article 22 sur les expérimentations dans les études de santé par la
commission des affaires sociales est prévu le 23 avril.
Pour rappel, le projet de loi sera examiné en procédure accélérée,
c’est-à-dire qu’il ne fera l’objet que d’une seule lecture dans chaque
chambre.
[1] Temps législatif programmé
[2] Si l’UNEF et la CPU sont satisfaits, où est le problème ?
[3] voire ?
[4] sic
