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Le MESR est content de lui : les résultats officiels du Crédit Impôt Recherche pour 2008 - 25 mai 2010
mardi 25 mai 2010, par
Pour lire ce communiqué sur le site du MESR.
Les premiers chiffres complets du Crédit impôt recherche (CIR) 2008 montrent que grâce à sa formule simplifiée et renforcée, le CIR a attiré plus d’un tiers de nouvelles entreprises, notamment des PME. Il est désormais utilisé par la quasi-totalité des entreprises ayant une activité de R&D en France, et pour la première fois, toutes les régions de France comptent des entreprises déclarantes au CIR.
Les premiers chiffres complets du Crédit impôt recherche (CIR) 2008 ont été établis compte tenu de l’ensemble des déclarations reçues par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR) au 15 avril 2010. Le montant du CIR au titre de l’année 2008 est conforme aux prévisions, soit 4,2 milliards d’euros. Un ensemble de données portant sur la première année complète d’application de la réforme décidée fin 2007 et entrée en application à partir de l’année 2008, est à présent disponible.
Les évolutions observées en un an montrent que les grands objectifs de la réforme ont été atteints :
Grâce à sa formule simplifiée et renforcée, le CIR a attiré plus d’un tiers de nouvelles entreprises, notamment des PME. Il est désormais utilisé par la quasi-totalité des entreprises ayant une activité de R&D en France, et pour la première fois, toutes les régions de France comptent des entreprises déclarantes au CIR.
Les secteurs industriels bénéficient de près des deux tiers du CIR ; les services bancaires et les assurances en reçoivent 3%.
Le recours croissant au rescrit est un signe supplémentaire de l’attractivité du dispositif, dont la sécurité a augmenté.
Les premiers indicateurs disponibles laissent à penser que l’effort de R&D des entreprises a été stimulé grâce au CIR :
La part de la R&D privée dans le PIB s’est stabilisée en 2008 (1,32%), dans un environnement économique qui pouvait faire craindre une baisse de ces investissements. Les investissements de R&D des entreprises étrangères en France ont progressé, et l’attractivité de la France pour les activités de R&D s’est améliorée.
Les dépenses prises en compte dans l’assiette du CIR relatives à la coopération avec la recherche publique ont augmenté de près de 20% et celles liées à l’embauche de jeunes docteurs ont plus que doublé.
Les chiffres du CIR 2008
34% de nouveaux déclarants en plus en un an - Le doublement du nombre de rescrits
Les premiers indicateurs disponibles laissent à penser que l’effort de R&D des entreprises a été stimulé grâce au CIR
Davantage de dépenses déclarées au CIR relatives à la coopération avec la recherche publique et à l’embauche de jeunes docteurs
Les services du ministère ont développé leurs activités d’information et de conseil aux entreprises
Les chiffres du CIR : document complet à télécharger
